Coronavirus : des consignes un peu plus claires
Mis à jour le 14.03.20
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La réunion qui s’est tenue vendredi 13 mars avec les organisations syndicales était importante pour clarifier la situation et donner une cohérence nationale à la continuité scolaire, et non pédagogique, dans ces conditions exceptionnelles. Depuis le ministre a également tenu une conférence de presse samedi après midi pour clarifier quelques points, notamment pour préciser la présence des personnels dans les écoles.
Le ministre évoque à la fois des règles communes et l’autonomie du terrain. Cette dernière notion a pu ainsi amener des injonctions locales, contradictoires et parfois excessives. La FSU a demandé une consigne ministérielle claire qui indique une confiance aux équipes enseignantes en les laissant décider des modalités de la continuité d’une forme d’activité scolaire. En effet, il s’agit de maintenir la continuité du service public d’éducation en fonction des réalités et possibilités locales et également en respectant les droits des personnels.
Fermées mais pas complètement
La fermeture des écoles n’est pas une fermeture physique mais une suspension de l’accueil des élèves dans les écoles. Le ministère « espère » qu’elle ne dépassera pas les vacances de printemps, c’est à dire début mai. Les DROM restent eux soumis à des fermetures au cas par cas, ils ne sont qu’aux stades épidémiologique 1 ou 2. Les ESMS eux ne seraient pas concernés par la fermeture généralisée, mais cette question peut encore évoluer.
L’exception à cette règle de non-accueil des élèves est le service minimum pour les enfants des personnels soignants des hôpitaux. Ce dernier s’organisera à partir d’un accueil lundi dans l’école habituelle de scolarisation (sur justificatif) et selon une liste établie par le ministère de la santé. L’organisation s'affinera dans la semaine pour faire des classes cohérentes de 8-10 élèves, de préférence de même niveau scolaire, dans des écoles au plus proche des hôpitaux. Le SNUipp et la FSU ont fait remarquer que c’était quelque peu improvisé et contradictoire avec les consignes données aux personnels.
Alors, quelle présence des personnels enseignants ?
Sur la présence physique dans les écoles, le ministère a précisé les modalités. Il avance le bon sens et l’inventivité locale dans ces circonstances exceptionnelles mais semble continuer de soumettre tout cela à l’avis de l’autorité hiérarchique. La référence à ce sujet reste la foire aux questions (FAQ) qui est remise à jour régulièrement, sur le site du ministère.
Extrait de la FAQ : Quelles sont les consignes pour les personnels de l’éducation nationale ?
Le Gouvernement a recommandé à l’ensemble des employeurs, publics comme privés, de privilégier le télétravail lorsqu’il est possible.
Par ailleurs, le Gouvernement a décidé d’interdire tous les rassemblements de plus de 100 personnes dans des conditions ne permettant pas le strict respect des gestes barrières et une distance minimale d’un mètre entre les participants. Les réunions, séminaires, séquences de formation… de plus de 100 personnes doivent donc être reportés jusqu’à nouvel ordre. Ceci ne fait pas obstacle à la tenue de réunions pour l’organisation de la continuité pédagogique ou la tenue des conseils de classe ni à la venue des personnels dans l’établissement notamment pour réaliser la production de ressources pédagogiques, accéder à des postes de travail haut débit, assurer le lien avec les familles démunies d’outils numériques, contribuer à la coordination de l’équipe éducative ou disciplinaire… Il convient de veiller dans cette perspective à ce que le nettoyage des établissements et l’équipement des sanitaires soit assuré de manière à ce que les personnels puissent respecter strictement les gestes barrières.
En conséquence, l’ensemble des personnels des écoles et établissements scolaires ne sont pas tenus de rejoindre systématiquement à partir de lundi 16 mars leur lieu de travail :
- - les équipes de direction et les personnels indispensables pour assurer la mise en place de la continuité administrative et pédagogique, le lien avec les familles et les élèves, l’accueil des enfants des personnels de santé sans solution alternative de garde, ainsi que les personnels en charge de la salubrité et de la sécurité des établissements doivent être physiquement présents.
- - Les autres personnels doivent être invités à privilégier le télétravail.
- - En tout état de cause, les personnels fragiles au regard de l’épidémie (liste disponible sur le site du gouvernement) doivent être invités à rester à leur domicile et donc à télé-travailler, dans la mesure du possible.
Les personnels qui ne pourraient, en raison de la nature de leur fonction, exercer leurs missions par télétravail et qui seraient tenus d’assurer la garde de leurs enfants peuvent bénéficier d’une autorisation spéciale d’absence.
Que faire lundi ?
Sur la situation des personnels lundi le ministère affirme que la solution du télé-travail à domicile doit être la norme autant que possible. Les horaires de travail ne peuvent pas être identiques car le distanciel n’est pas le présentiel. Les personnels ne pouvant télé-travailler, les AESH par exemple, resteront à leur domicile, mais il semble là-aussi que des informations différentes aient pu être données dans les rectorats ...
Pour les enseignants eux-mêmes parents, il faut privilégier le télétravail lorsqu’il est possible sinon ils bénéficieront d’une autorisation spéciale d’absence (ASA).
Pour les personnels présentant des facteurs de risques, la liste précise des pathologies concernées va paraître rapidement. A titre conservatoire ils restent systématiquement en télétravail et bénéficieront d’une ASA au plus vite. Ils ne doivent en tous les cas pas être mobilisés pour la scolarisation des enfants de personnels hospitaliers.
Cet article sera tenu à jour au fur et à mesure de l’évolution de la situation et éventuellement des consignes qui seraient modifiées.
