Lu au B.O. n°14 du 04 avril 2019

Mis à jour le 16.04.19

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public aux associations : Le livre de l'aveugle, Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail - Ladapt, des Donneurs de voix, La prévention routière ; Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale ; Nomination au Conseil supérieur de l'éducation, arrêté du 5-3-2019 ; Nomination au Conseil supérieur de l'éducation, arrêté du 13-3-2019 ; Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale

  • Partenariat : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Le livre de l'aveugle
  • Partenariat : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ligue pour l'adaptation du diminué physique au travail - Ladapt
  • Partenariat : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association des Donneurs de voix
  • Partenariat : Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association La prévention routière
  • Organisations syndicales : Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale
  • Conseils, comités, commissions : Nomination au Conseil supérieur de l'éducation, arrêté du 5-3-2019
  • Conseils, comités, commissions : Nomination au Conseil supérieur de l'éducation, arrêté du 13-3-2019
  • Conseils, comités, commissions : Nomination des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel de l'éducation nationale